1. Informations légales
Éditeur du site
Le site APG est édité par :
Nathan LOPES-HOUSIAUX
Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « AutoProGestion »
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 949 908 552
SIREN : 949 908 552
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication : Nathan LOPES-HOUSIAUX
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
3. Liens hypertextes
Le site APG peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. APG ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
4. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité et notre page RGPD.
5. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (authentification, sécurité de la session et mémorisation de vos préférences). Ces cookies sont exemptés de consentement préalable au sens de l'article 82 de la loi « Informatique et Libertés ». Aucun cookie de mesure d'audience, de suivi ou publicitaire n'est déposé. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
APG s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, APG ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, APG décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : juillet 2026